GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3950481 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950481
- Numéro de demande
- EP20791350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B62M 7/02 (2006.01)B62M 23/02 (2010.01)B62K 11/04 (2006.01)B60K 6/46 (2007.10)F02B 61/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019080270 19.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016384 14.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/213591 22.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
KANEKO, Kyohei
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
KITAMURA, Naoki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
TAKEMOTO, Yasushi
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.