ANTRIEBSSYSTEM FÜR EIN SCHIFF
Brevet européen · EP3950489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950489
- Numéro de demande
- EP20724542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B63H 9/061 (2020.01)B63H 9/04 (2020.01)
- Priorité
- ES 201930271 26.03.2019
- Demande PCT
- PCT/ES2020/070203 25.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193835 01.10.2020
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 3 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
08860 CASTELLDEFELS (Barcelona), ES
08860 CASTELLDEFELS (Barcelona), ES
08860 CASTELLDEFELS (Barcelona), ES
08860 CASTELLDEFELS (Barcelona), ES
08860 CASTELLDEFELS (Barcelona), ES
08860 CASTELLDEFELS (Barcelona), ES
08860 CASTELLDEFELS (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.