ÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3950538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950538
- Numéro de demande
- EP20785162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/07 (2006.01)B66F 9/14 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019066947 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010325 10.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203097 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Titulaire
Daifuku Co., Ltd.
Osaka 555-0012, JP
Inventeur
FUJITA Takashi
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
TSUKAMOTO Kunihiro
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
EMOTO Akira
Gamo-gun, Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.