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Brevet européen · EP3950602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950602
- Numéro de demande
- EP20785082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/44 (2023.01)B01D 61/04 (2006.01)B01D 61/10 (2006.01)C02F 1/50 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019065692 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011052 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203168 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
CHONG Tzyy Haur
Singapore 639798, SG
HAYAKAWA Kunihiro
Tokyo 164-0001, JP
LU Yinghong
Singapore 637141, SG
KOMORI Hideyuki
Singapore 637141, SG
SIM Lee Nuang
Singapore 639798, SG
HO Jia Shin
Singapore 639798, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.