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Brevet européen · EP3950854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3950854
Numéro de demande
EP20189868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 7/40 (2018.01)
C09D 5/02 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C09D 133/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  4. 28 juin 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Heubach Holding Switzerland Ltd, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Heubach Holding Switzerland Ltd, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  5. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

XIAO, Qinbo

Shanghai 201601, CN

NIU, Lin

Shanghai 201600, CN

LIU, Chen

Shanghai 201802, CN

LIU, Xiaochi

Shanghai 200237, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.