WÄSSRIGE EMULSION UND KLEBSTOFF DAMIT

Brevet européen · EP3950872 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3950872
Numéro de demande
EP20783534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C09J 11/06 (2006.01)
C08F 2/22 (2006.01)
C08F 6/00 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
C09J 131/04 (2006.01)
C08F 2/20 (2006.01)
C08F 18/08 (2006.01)
C08F 218/08 (2006.01)
C08F 216/06 (2006.01)
C08L 29/04 (2006.01)
C08K 5/06 (2006.01)
C08K 5/103 (2006.01)
C08F 210/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019072599 05.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/015138 02.04.2020
Publication PCT
WO2020/204120 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

IMAOKA, Yoriko

Kurashiki-shi, Okayama 713-8550, JP

MORIKAWA, Keisuke

Houston, Texas 77058, US

TANIDA, Tatsuya

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.