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Brevet européen · EP3950896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950896
- Numéro de demande
- EP20781981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 141/12 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/04 (2006.01)C10N 30/10 (2006.01)C10N 40/12 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10M 133/04 (2006.01)C10M 133/16 (2006.01)C10M 133/40 (2006.01)C10M 133/56 (2006.01)C10M 135/02 (2006.01)C10M 135/06 (2006.01)C10M 135/18 (2006.01)C10M 135/20 (2006.01)C10M 137/10 (2006.01)C10M 139/00 (2006.01)C10M 161/00 (2006.01)C10M 157/10 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019069049 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014048 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203784 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
UTAKA, Toshimasa
Ichihara-shi, Chiba 299-0107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.