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Brevet européen · EP3950949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3950949
- Numéro de demande
- EP20776454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12N 15/877 (2010.01)A01K 67/027 (2024.01)C12N 5/0789 (2010.01)C12N 15/24 (2006.01)C12N 15/27 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019062919 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/013635 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196742 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
ITO, Ryoji
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-0821, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.