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Brevet européen · EP3951002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951002
Numéro de demande
EP20777431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/32 (2006.01)
B22F 1/00 (2022.01)
C22C 1/04 (2023.01)
C22C 27/02 (2006.01)
C22C 27/04 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
JP 2019057531 26.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/008600 02.03.2020
Publication PCT
WO2020/195565 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Proterial, Ltd.

6-36, Toyosu 5-Chome Koto-ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

FUKUOKA, Jun

Tokyo 108-8224, JP

SOGAME, Hiroaki

Tokyo 108-8224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.