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Brevet européen · EP3951036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951036
Numéro de demande
EP20783033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/38 (2006.01)
D01F 6/94 (2006.01)
A41D 7/00 (2006.01)
D06M 15/643 (2006.01)
D01F 6/70 (2006.01)
Priorité
JP 2019069828 01.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/012828 24.03.2020
Publication PCT
WO2020/203432 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

MIZUNO CORPORATION

Mizuno Corporation

1-23, Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-8538, JP

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-muromachi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

MATSUNAGA, Keiichirou

Osaka-shi, Osaka 530-8222, JP

SUZUKI, Katsuya

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

KASAHARA, Keiko

Osaka-shi, Osaka 530-8222, JP

TANAKA, Hiroyuki

Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP

KANBAYASHI, Tatsuaki

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

MINAKUCHI, Ai

Osaka-shi, Osaka 559-8510, JP

KARASAWA, Rumi

Osaka-shi, Osaka 530-8222, JP

TANAKA, Toshihiro

Otsu-shi, Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.