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Brevet européen · EP3951051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951051
- Numéro de demande
- EP20779961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 15/02 (2006.01)B32B 29/06 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)D21H 27/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019062722 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/012730 23.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196408 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
KISHIMOTO, Masaki
Tokyo 101-0062, JP
ISHINO, Yoshiaki
Tokyo 101-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.