ERDARBEITSBEUTELKÖRPER UND ERDARBEITSSTRUKTUR
Brevet européen · EP3951064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951064
- Numéro de demande
- EP20842971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E02B 3/12 (2006.01)B65D 88/22 (2006.01)B65D 90/56 (2006.01)E02D 17/20 (2006.01)E02D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019133659 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027494 15.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/015069 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 30 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.05.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Yoshinori
Sakai-shi, Fukui 919-0422, JP
ISAKA, Shingo
Sakai-shi, Fukui 919-0422, JP
KAWABATA, Satoshi
Sakai-shi, Fukui 919-0422, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.