ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3951069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951069
- Numéro de demande
- EP19920989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/013431 27.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/194620 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.
Tokyo 110-0015, JP
Inventeur
TAKEUCHI, Hiroki
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
IZUMI, Shiho
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
NARIKAWA, Ryu
Tokyo 100-8280, JP
MEGURIYA, Shuuichi
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
IGARASHI, Teruki
Tsuchiura-shi Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.