SCHAUFEL

Brevet européen · EP3951078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951078
Numéro de demande
EP20778598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
22 mai 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2019061772 27.03.2019
JP 2019061773 27.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/014353 27.03.2020
Publication PCT
WO2020/196895 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Construction Machinery Co., Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

KUROSAWA, Ryota

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.