KONSTRUKTIONSAUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP3951083 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951083
Numéro de demande
EP19923408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/12 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/KR2019/004109 05.04.2019
Publication PCT
WO2020/204239 08.10.2020
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

VOLVO CONSTRUCTION EQUIPMENT AB

Volvo Construction Equipment AB

631 85 Eskilstuna, SE

Inventeur

LEE, Sanghee

Gimhae-si, Gyeongsangnam-do 51018, KR

KIM, Dongsoo

Changwon-si, Gyeongsangnam-do 51438, KR

SHIN, Heungju

Yangsan-si, Gyeongsangnam-do 50658, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.