BAUMASCHINE UND HILFSSYSTEM
Brevet européen · EP3951084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951084
- Numéro de demande
- EP20777179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G06V 10/82 (2022.01)G06V 20/58 (2022.01)
- Priorité
- JP 2019061771 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014204 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196874 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KUROSAWA, Ryota
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.