BAGGER

Brevet européen · EP3951087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951087
Numéro de demande
EP20781990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
14 juin 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 11/02 (2006.01)
F02D 29/04 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 17/05 (2006.01)
Priorité
JP 2019068992 29.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/014354 27.03.2020
Publication PCT
WO2020/203906 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo Construction Machinery Co., Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

SHIRATANI, Ryuji

Chiba-shi Chiba 263-0001, JP

SANO, Kiminori

Chiba-shi Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.