SCHAUFEL
Brevet européen · EP3951090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951090
- Numéro de demande
- EP20783744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G01G 19/08 (2006.01)G01G 19/16 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019069240 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014224 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203851 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD.
Tokyo 141-6025, JP
Inventeur
SANO, Yusuke
Yokosuka-shi, Kanagawa 237-8555, JP
WU, Chunnan
Yokosuka-shi, Kanagawa 237-8555, JP
HIRANUMA, Kazunori
Yokosuka-shi, Kanagawa 237-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.