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Brevet européen · EP3951098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951098
Numéro de demande
EP19922407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
F16H 61/4069 (2010.01)
F15B 11/00 (2006.01)
F16H 61/42 (2010.01)
F16H 59/36 (2006.01)
Priorité
JP 2019066395 29.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/049665 18.12.2019
Publication PCT
WO2020/202659 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KUBOTA CORPORATION, 1-2-47 Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi,, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

NISHIMOTO, Ryuki

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

IWAMOTO, Teruhiko

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

AIZAWA, Tsutomu

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

NOGUCHI, Makoto

Sakai-shi, Osaka 590-0823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.