SCHAUFEL
Brevet européen · EP3951100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951100
- Numéro de demande
- EP20783621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019069474 30.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011622 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203245 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAMOTO, Takashi
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.