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Brevet européen · EP3951111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951111
Numéro de demande
EP20778837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G10K 11/162 (2006.01)
G10K 11/168 (2006.01)
E04B 1/86 (2006.01)
B29C 39/14 (2006.01)
B29C 35/10 (2006.01)
B29K 21/00 (2006.01)
B29K 33/04 (2006.01)
E04B 1/84 (2006.01)
B29C 35/08 (2006.01)
B29K 75/00 (2006.01)
B29K 83/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019064117 28.03.2019
JP 2019182806 03.10.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/014435 30.03.2020
Publication PCT
WO2020/196910 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

KOSHITOUGE, Haruki

Tokyo 100-8251, JP

KOGA, Shogo

Tokyo 100-8251, JP

UCHIDA, Naoyuki

Tokyo 100-8251, JP

INOUE, Kazuma

Tokyo 100-8251, JP

NAKAYAMA, Masanari

Tokyo 100-8251, JP

SAITO, Yuya

Tokyo 100-8251, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.