SCHALUNGSANKER
Brevet européen · EP3951116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951116
- Numéro de demande
- EP20189416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04G 17/065 (2006.01)F16B 2/24 (2006.01)F16B 39/10 (2006.01)F16B 39/04 (2006.01)F16B 39/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER, Patentanwälte mbB, Phoenixbau, Königstrasse 5, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
72221 Haiterbach, DE
72160 Horb - Mühringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.