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Brevet européen · EP3951135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951135
Numéro de demande
EP20814185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 9/10 (2006.01)
E21D 9/11 (2006.01)
E21B 12/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019102082 31.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/020376 22.05.2020
Publication PCT
WO2020/241514 03.12.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

KOMATSU LTD.

Komatsu Ltd.

2-3-6, Akasaka, Minato-ku Tokyo 107-8414, JP

The University of Tokyo

3-1, Hongo 7-chome, Bunkyo-ku Tokyo 113-8654, JP

Inventeur

MORIOKA, Eiichi

Tokyo 107-8414, JP

TERADA, Shinichi

Tokyo 107-8414, JP

FUKUI, Rui

Tokyo 113-8654, JP

YAMADA, Yudai

Tokyo 113-8654, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.