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Brevet européen · EP3951138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951138
Numéro de demande
EP19921773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
20 mars 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 9/02 (2006.01)
F01D 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2019058879 26.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/048296 10.12.2019
Publication PCT
WO2020/194901 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

IHI Corporation

1-1, Toyosu 3-chome, Koto-ku,, Tokyo 135-8710, JP

Inventeur

NISHII, Daisuke

Tokyo 135-8710, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.