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Brevet européen · EP3951146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951146
- Numéro de demande
- EP20782674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F16K 31/68 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)G05D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019071902 04.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009659 06.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203040 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Tetsuya
Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.