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Brevet européen · EP3951169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951169
- Numéro de demande
- EP20782227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F04B 27/18 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)F04B 27/08 (2006.01)F04B 27/22 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019071838 04.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015183 02.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/204137 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
HAYAMA Masahiro
Tokyo 105-8587, JP
FUKUDOME Kohei
Tokyo 105-8587, JP
KANZAKI Toshinori
Tokyo 105-8587, JP
TAKAHASHI Wataru
Tokyo 105-8587, JP
SHIRAFUJI Keigo
Tokyo 105-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.