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Brevet européen · EP3951175 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951175
Numéro de demande
EP20785209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019071632 03.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/015177 02.04.2020
Publication PCT
WO2020/204133 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

HAYAMA, Masahiro

Tokyo 105-8587, JP

FUKUDOME, Kohei

Tokyo 105-8587, JP

KANZAKI, Toshinori

Tokyo 105-8587, JP

TAKAHASHI, Wataru

Tokyo 105-8587, JP

SHIRAFUJI, Keigo

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.