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Brevet européen · EP3951178 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951178
Numéro de demande
EP20788582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04B 39/06 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 5/02 (2006.01)
F04B 15/08 (2006.01)
F04B 27/02 (2006.01)
F04B 27/04 (2006.01)
F04B 53/02 (2006.01)
F04B 53/08 (2006.01)
F04B 53/14 (2006.01)
Priorité
JP 2019074035 09.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/005190 10.02.2020
Publication PCT
WO2020/208930 15.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 20 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 20.03.2025

  4. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Inventeur

UKAI, Kouji

Tokyo 135-0062, JP

MATSUBARA, Yosuke

Tokyo 135-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.