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Brevet européen · EP3951178 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951178
- Numéro de demande
- EP20788582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04B 39/06 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 5/02 (2006.01)F04B 15/08 (2006.01)F04B 27/02 (2006.01)F04B 27/04 (2006.01)F04B 53/02 (2006.01)F04B 53/08 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019074035 09.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/005190 10.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/208930 15.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 20 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
UKAI, Kouji
Tokyo 135-0062, JP
MATSUBARA, Yosuke
Tokyo 135-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.