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Brevet européen · EP3951181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951181
Numéro de demande
EP19925955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F04C 18/356 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/017646 25.04.2019
Publication PCT
WO2020/217385 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES THERMAL SYSTEMS, LTD.

2-3, Marunouchi 3-Chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

WATANABE Takashi

Tokyo 108-8215, JP

KIMATA Yoshiyuki

Tokyo 108-8215, JP

HOTTA Youhei

Tokyo 108-8215, JP

SATO Hajime

Tokyo 100-8332, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.