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Brevet européen · EP3951198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951198
- Numéro de demande
- EP20783955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 43/02 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019072075 04.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/004913 07.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/202793 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
OMORI Naomichi
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.