HALTER UND ROHRVERBINDUNG DAMIT
Brevet européen · EP3951231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951231
- Numéro de demande
- EP20783043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/12 (2006.01)F16L 33/00 (2006.01)F16L 33/26 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)F16L 37/091 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019067158 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014035 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203778 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
SAKATA, Shindo
Tokyo 108-8224, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.