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Brevet européen · EP3951270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951270
- Numéro de demande
- EP20189683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
LEIKAM, Juergen
91541 Rothenburg ob der Tauber, DE
NEUKAMM, Alwin
91541 Rothenburg ob der Tauber, DE
RUSSO, Marco
33080 Porcia, IT
FUST, Felicitas
90429 Nuremberg, DE
PUOTI, Eduardo
47100 Forli, IT
LO CONTE, Ugo
47100 Forli, IT
NEGRETTI, Peter
47100 Forli, IT
MOHR, Christian
90429 Nürnberg, DE
SPANÒ, Fabio
47100 Forlì, IT
LIM, Steffie
90429 Nürnberg, DE
REZZOLA, Rosolino
47100 Forli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.