WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3951286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951286
- Numéro de demande
- EP20783711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 39/00 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019065435 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003636 31.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/202759 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
TAKAOKA, Ryo
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
WATANABE, Masatoshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
OKA, Kotaro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
MAEMA, Yoshinari
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.