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Brevet européen · EP3951308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951308
- Numéro de demande
- EP20778582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 1/02 (2006.01)F28F 1/30 (2006.01)F28F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019062121 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/013238 25.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196592 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
SHIMANO, Daiki
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
TAKAOKA, Ryo
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
WATANABE, Masatoshi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
MAEMA, Yoshinari
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
NAKATA, Shohei
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
OKA, Kotaro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.