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Brevet européen · EP3951309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951309
Numéro de demande
EP19925924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
12 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 1/03 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/017200 23.04.2019
Publication PCT
WO2020/217308 29.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Hisaka Works, Ltd.

2-12-7 Sonezaki Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0057, JP

Inventeur

TANAKA, Nobuo

Osaka-shi, Osaka 578-0973, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.