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Brevet européen · EP3951328 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951328
Numéro de demande
EP20783573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
G01K 13/02 (2021.01)
G01F 15/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019065595 29.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/011115 13.03.2020
Publication PCT
WO2020/203183 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 4 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  6. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

MIYOSHI, Asako

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

SATOU, Masato

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

NAKABAYASHI, Yuuji

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

MATSUDA, Masataka

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.