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Brevet européen · EP3951339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951339
Numéro de demande
EP20189935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01K 1/02 (2021.01)
G01K 1/14 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Université de Montpellier, 163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Qnami AG, Hofackerstrasse 40B, 4132 Muttenz → Université de Montpellier, 163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, France, CENTRE NATIONAL DE, LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, QUANTUM DESIGN SA, Rue du Nord 3, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  7. 11 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.11.2022

  8. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

Université de Montpellier

163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS-

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Quantum Design SA

QUANTUM DESIGN SA

Rue du Nord 3, 1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jacques, Vincent

34000 Montpellier, FR

Favaro de Oliveira, Felipe

4132 Muttenz

Robert - Philip, Isabelle

34170 Castelnau-le-Lez, FR

Tanos, Rana

daher al ain, kourra, LB

Maletinsky, Patrick

8006 Zürich

Munsch, Mathieu

68440 Eschentzwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.