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Brevet européen · EP3951370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951370
Numéro de demande
EP19922291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/223 (2006.01)
G01B 15/02 (2006.01)
G01N 23/2209 (2018.01)
Priorité
JP 2019065572 29.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/047933 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/202644 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Rigaku Corporation

9-12, Matsubara-cho 3-chome, Akishima-shi Tokyo 196-8666, JP

Inventeur

MORIYAMA, Takao

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

KATAOKA, Yoshiyuki

Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.