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Brevet européen · EP3951448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951448
- Numéro de demande
- EP20777415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/435 (2014.01)B32B 7/023 (2019.01)G02B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019064029 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/006493 19.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/195367 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KUBOTA, Masashi
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.