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Brevet européen · EP3951467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951467
- Numéro de demande
- EP20776660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/00 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G02B 21/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019062987 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/013798 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196782 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA, Jiro
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
TANABE, Yasuyuki
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
MATSUDA, Shunsuke
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
TERADA, Hirotoshi
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.