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Brevet européen · EP3951624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951624
- Numéro de demande
- EP20777832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/12 (2013.01)G05B 19/05 (2006.01)G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/55 (2013.01)G06F 21/57 (2013.01)
- Priorité
- JP 2019062609 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009133 04.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/195638 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
OMRON Corporation
Shiokoji-dori, Shimogyo-Ku Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
Inventeur
TAHARA, Yutaka
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
NAGATA, Yuta
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.