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Brevet européen · EP3951822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951822
- Numéro de demande
- EP19922624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01H 33/915 (2006.01)H01H 33/57 (2006.01)H01H 33/56 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/014706 02.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/202479 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMAMURA, Akira
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
UCHII, Toshiyuki
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
IIJIMA, Takanori
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
MAJIMA, Amane
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
KATO, Norimitsu
Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.