HALBLEITERBAUELEMENT MIT LUFTBRÜCKE

Brevet européen · EP3951848 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3951848
Numéro de demande
EP19923204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H10D 64/23 (2025.01)
Priorité
JP 2019067284 29.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/035905 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/202600 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0023, JP

Inventeur

SHIMIZU, Kazuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.