FESTELEKTROLYT
Brevet européen · EP3951962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951962
- Numéro de demande
- EP20784642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 6/18 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01B 1/06 (2006.01)H01B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019068987 29.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011461 16.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/203224 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd., 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-8584, Japon → Mitsui Kinzoku Company, Limited, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
Mitsui Kinzoku Company, Limited
Tokyo, JP
Inventeur
KANAMORI, Tomohiro
Ageo-shi, Saitama 362-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.