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Brevet européen · EP3951981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3951981
- Numéro de demande
- EP19921964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2019
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01D 15/06 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2019/012919 26.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/041711 24.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/194823 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
ONISHI, Harunobu
Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP
OZAKI, Satoshi
Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP
YOSHIDA, Toshihiro
Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP
KATSUDA, Yuji
Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP
SATO, Yosuke
Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP
YAGI, En
Nagoya-Shi, Aichi 467-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.