KÜHLSYSTEM FÜR EINE LUFTISOLIERTE SCHALTANLAGE

Brevet européen · EP3952042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3952042
Numéro de demande
EP20189854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H02B 1/56 (2006.01)
H02B 13/025 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

HORAK, Jiri

68301 Rousinov, CZ

KALINA, Emil

62800 Brno, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.