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Brevet européen · EP3952070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3952070
Numéro de demande
EP19922672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/30 (2006.01)
H02K 9/08 (2006.01)
H02K 1/2786 (2022.01)
H02K 9/14 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/014323 29.03.2019
Publication PCT
WO2020/202390 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 25 juin 2025

    Titulaire

    Titulaire
    HONDA MOTOR CO., LTD., 1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon → HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

HONDA MOTOR CO., LTD.

Tokyo 105-8404, JP

Inventeur

MATSUNAGA, Naoki

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

MIZUGUCHI, Hiroshi

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.