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Brevet européen · EP3952455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3952455
- Numéro de demande
- EP19923480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 36/24 (2009.01)H04W 36/32 (2009.01)H04W 36/36 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/014314 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/202385 08.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 25 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- HONDA MOTOR CO., LTD., 1-1 Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon → HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
OTAKA, Masaru
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
MATSUNAGA, Hideki
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
TSUCHIYA, Masamitsu
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.