CHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3952768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3952768
- Numéro de demande
- EP20714841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- IT 201900005358 08.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053338 08.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/208536 15.10.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.