WÄRMEREGULIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3952815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3952815
- Numéro de demande
- EP20813098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2020
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61J 1/00 (2023.01)A61J 1/03 (2023.01)A61J 1/14 (2023.01)A61J 3/00 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)B23P 15/26 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)F25B 49/04 (2006.01)F28C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201962855626 P 31.05.2019US 201962936942 P 18.11.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/035415 29.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/243637 03.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FOWLER, Lawrence Morgan
Kirkland, Washington 98033, US
ELLINGTON, Victoria E. H.
London, Kentucky 40741, US
MAIER-LAXHUBER, Peter
85276 Pfaffenhofen an der Ilm, DE
POLESHCHUK, Ivan
85521 Riemerling, DE
WÖRZ, Reiner
85293 Reichertshausen, DE
SCHMIDT, Ralf
85354 Freising, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.